Avenir VSP
Merci de vous connecter ou de vous inscrire gratuitement.
Chers visiteurs, si le forum vous apporte de l'aide, pensez à nous ajouter un point de réputation, petit + en haut à droite du message de réponse. Merci.
Pensez a vous présentez afin d'avoir accès a tout l'ensemble du forum ,et bénéficier de réponse a vos questions.
Avenir VSP
Merci de vous connecter ou de vous inscrire gratuitement.
Chers visiteurs, si le forum vous apporte de l'aide, pensez à nous ajouter un point de réputation, petit + en haut à droite du message de réponse. Merci.
Pensez a vous présentez afin d'avoir accès a tout l'ensemble du forum ,et bénéficier de réponse a vos questions.



 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Bienvenue sur Avenir VSP, le forum n°1 des conducteurs de voiture sans permis. Pour les nouveaux, présentation obligatoire.
Derniers sujets
» Conseils choix voiture sans permis
legislation bonus/malus assurance auto Icon_minitimeHier à 19:16 par MORSAY

» couroie de variateur
legislation bonus/malus assurance auto Icon_minitimeHier à 9:52 par vvincent62

» presentation
legislation bonus/malus assurance auto Icon_minitimeHier à 5:50 par moun17

» La voiturette électrique ... valable ou non ?
legislation bonus/malus assurance auto Icon_minitimeJeu 21 Nov 2024 - 20:43 par Otto sans permis

» Présentation
legislation bonus/malus assurance auto Icon_minitimeJeu 21 Nov 2024 - 15:42 par vvincent62

» installation boitier additionnel evolussem
legislation bonus/malus assurance auto Icon_minitimeJeu 21 Nov 2024 - 8:51 par Steph@ne69

» présentation aixam e-city sport
legislation bonus/malus assurance auto Icon_minitimeMer 20 Nov 2024 - 21:56 par VSPHENIX

» grésillement
legislation bonus/malus assurance auto Icon_minitimeMar 19 Nov 2024 - 16:03 par Otto sans permis

» presentation nouveau membre
legislation bonus/malus assurance auto Icon_minitimeLun 18 Nov 2024 - 13:34 par vvincent62

» Présentation
legislation bonus/malus assurance auto Icon_minitimeDim 17 Nov 2024 - 12:27 par vvincent62

» installation sono jbl dans ch46
legislation bonus/malus assurance auto Icon_minitimeDim 17 Nov 2024 - 12:23 par vvincent62

» CT passée mais...
legislation bonus/malus assurance auto Icon_minitimeSam 16 Nov 2024 - 22:48 par Leelou

» mauvaise reception
legislation bonus/malus assurance auto Icon_minitimeSam 16 Nov 2024 - 17:13 par Frankie0818

» Roue de secours
legislation bonus/malus assurance auto Icon_minitimeMer 13 Nov 2024 - 6:20 par MORSAY

» précisions contrôle technique
legislation bonus/malus assurance auto Icon_minitimeLun 11 Nov 2024 - 18:44 par lesanglier

Partagez
 

 legislation bonus/malus assurance auto

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Mikel64
Nouveau
Nouveau
Mikel64

Messages : 5
Réputation : 0
Date d'inscription : 14/04/2021
Localisation : Pau

legislation bonus/malus assurance auto Empty
MessageSujet: legislation bonus/malus assurance auto   legislation bonus/malus assurance auto Icon_minitimeMer 11 Aoû 2021 - 17:01

Bonjour,
J'ai eu une vsp pendant quelques années assurée chez matmut. J'ai eu un accident responsable et j'ai eu un malus.
Désormais j'ai eu le permis B et je cherche une assurance pour ma nouvelle voiture cependant dois je declarer mon malus?
J'ai eu certaines assurances qui me disent non, d'autres oui... du coup j'ai deux sons de cloches
Si certains ont été dans mon cas comment avait vous fait?
Merci car je connais pas trop la legislation sur ce point là
Revenir en haut Aller en bas
Jivaro
Initié
Initié
Jivaro

Messages : 60
Réputation : 7
Date d'inscription : 16/02/2019
Localisation : Pays de la loire

legislation bonus/malus assurance auto Empty
MessageSujet: Re: legislation bonus/malus assurance auto   legislation bonus/malus assurance auto Icon_minitimeVen 27 Aoû 2021 - 16:55

Bonjour,
"Le bonus-malus s’applique à tous les véhicules terrestres à moteur, sauf exceptions citées par l’article A121-1 du code des assurances. Or, la voiturette considérée comme un quadricycle léger à moteur échappe à la règle d’un coefficient de réduction/majoration (CRM) de la prime. Il n’est donc pas possible pour le conducteur principal, ni pour le conducteur secondaire d’une voiture sans permis de cumuler du bonus ou du malus."
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

_________________
Sur la route, il y avait déjà des bandes réfléchissantes, maintenant, il y roule des voitures intelligentes.
Marc Escayrol
Revenir en haut Aller en bas
ducato
Apprenti
Apprenti
ducato

Messages : 22
Réputation : -1
Date d'inscription : 22/01/2017
Localisation : valence

legislation bonus/malus assurance auto Empty
MessageSujet: Re: legislation bonus/malus assurance auto   legislation bonus/malus assurance auto Icon_minitimeVen 27 Aoû 2021 - 17:14

tu ne déclare rien puisque ta voiturette est un cyclo pour les assurances

donc tu démarre à 0 en temps que jeune permis , donc au tarif max
Revenir en haut Aller en bas
 

legislation bonus/malus assurance auto

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Législation des VBV aux USA
» Législation.
» Hollande va réformer la législation des VSP !
» La législation Belge et ses abérations
» nouvelle législation 2017

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Avenir VSP  :: • L'UNIVERS DE LA VOITURE SANS PERMIS :: Législation des véhicules sans permis-